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Brevet européen · EP3792974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792974
Numéro de demande
EP20204060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
17 mars 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H10H 29/14 (2025.01)
H10H 29/85 (2025.01)
H10F 39/10 (2025.01)
H10W 72/00 (2026.01)
H10H 20/858 (2025.01)
H10H 20/831 (2025.01)
Priorité
US 201213708526 07.12.2012
Divisionnaire de
EP13860623
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Micron Technology, Inc.

8000 S. Federal Way P.O. Box 6, Boise, ID 83707, US

Inventeur

ODNOBLYUDOV, Vladimir

Eagle, ID 83616, US

SCHUBERT, Martin F.

Boise, ID 83716, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.