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Brevet européen · EP3793210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793210
Numéro de demande
EP20193005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04R 1/10 (2026.01)
H04R 1/40 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 19196675 11.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

HOANG, Poul

DK-2765 Smørum, DK

DE HAAN, Jan M.

DK-2765 Smørum, DK

JENSEN, Jesper

DK-2765 Smørum, DK

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.