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Brevet européen · EP3793338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793338
Numéro de demande
EP19842346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
H01R 13/6588 (2011.01)
H01R 12/70 (2011.01)
H01R 12/91 (2011.01)
Priorité
CN 201821206722 U 27.07.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/097411 24.07.2019
Publication PCT
WO2020/020198 30.01.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

AVIC JONHON OPTRONIC TECHNOLOGY CO.,LTD

Avic Jonhon Optronic Technology Co., Ltd.

No.10 Zhoushan Road Luoyang Of China (He'nan) Pilot Free Trade Zone, Luoyang, Henan 471000, CN

Inventeur

LI, Zongwei

Luoyangshi, Henan 471000, CN

YUAN, Junfeng

Luoyangshi, Henan 471000, CN

MA, Lufei

Luoyangshi, Henan 471000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.