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Brevet européen · EP3793350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793350
Numéro de demande
EP19804231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
AU 2018901722 17.05.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/050459 15.05.2019
Publication PCT
WO2019/218012 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 8 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  6. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

Ceres Tag Pty Ltd

PO Box 78, Red Hill, Brisbane QLD 4059, AU

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

SMITH, David Ian

Brisbane, Queensland 4059, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.