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Brevet européen · EP3793366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793366
- Numéro de demande
- EP18773882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/48 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)A23G 3/48 (2006.01)A23G 3/54 (2006.01)A23L 21/12 (2016.01)A23L 19/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/033460 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/221749 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
RINDT, Ally, M.
S Cottage, MN 55016, US
ENZ, Jeffrey, F.
Minneapolis, MN 55419, US
VANDEWEGHE, Philippe, A.
Plymouth, MN 55442, US
EGGER, Michelle
Plymouth, MN 55447, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.