PROBIOTIQUE POUR VOLAILLE
Brevet européen · EP3793373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793373
- Numéro de demande
- EP19737159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 33/14 (2016.01)A23K 10/18 (2016.01)A23K 50/75 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)
- Priorité
- FR 1854046 15.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051097 14.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/220052 21.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
AUCLAIR, Eric
59710 AVELIN, FR
JULIEN, Christine
31360 SEPX, FR
MARDEN, Jean-Philippe
31670 Labège, FR
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