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Brevet européen · EP3793398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793398
- Numéro de demande
- EP19725126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A45D 8/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111910 17.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062704 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219857 21.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Titulaire
71334 Waiblingen, DE
70597 Stuttgart, DE
Inventeur
71334 Waiblingen, DE
70597 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.