DUFTZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3793514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793514
Numéro de demande
EP19724474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61K 8/36 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2018/062552 15.05.2018
WO PCT/EP2018/080974 12.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062472 15.05.2019
Publication PCT
WO2019/219743 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 3 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.06.2022

  7. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan SA

Global Patents Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

LELIEVRE, Dominique

8604 Kindhausen

LINIGER, Marc

8424 Embrach

GRANIER, Thierry

8600 Duebendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.