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Brevet européen · EP3793707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793707
- Numéro de demande
- EP19725102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 35/147 (2006.01)B01D 35/153 (2006.01)B01D 35/16 (2006.01)B01D 36/04 (2006.01)B01D 29/21 (2006.01)B01D 29/54 (2006.01)B04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018004158 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062517 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219763 21.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
RAZGANI, Idriss
Tanger 90060, MA
VOGT, Christian
71636 Ludwigsburg, DE
SVOBODA, Jan
675 07 Cíhalín, CZ
JOKSCHAS, Günter
71540 Murrhardt, DE
TRAUTMANN, Pius
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.