ZERSTÄUBER UND SIEB DAFÜR
Brevet européen · EP3793745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793745
- Numéro de demande
- EP19724822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)B05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18172751 16.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062717 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219865 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 23 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.08.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.