APPLIKATOR
Brevet européen · EP3793748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793748
- Numéro de demande
- EP19732879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)B67B 7/92 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111805 16.05.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100443 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219130 21.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 12 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
22926 Ahrensburg, DE
61348 Bad Homburg, DE
91602 Dürrwangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.