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Brevet européen · EP3793757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793757
Numéro de demande
EP19728882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/22 (2006.01)
B22C 23/00 (2006.01)
B29C 45/37 (2006.01)
B29C 33/42 (2006.01)
Priorité
EP 18172490 15.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062354 14.05.2019
Publication PCT
WO2019/219688 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

HARRIS, John

Longford, IE

HENNESSY, Jennifer

Clare, IE

SOUTHERN, Mark

Castletroy, Limerick V94 HX4T, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.