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Brevet européen · EP3793818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793818
Numéro de demande
EP19723414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B31F 1/28 (2006.01)
B65H 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 102018207446 15.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062070 10.05.2019
Publication PCT
WO2019/219539 21.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

BHS Corrugated Maschinen- und Anlagenbau GmbH

Paul-Engel-Straße 1, 92729 Weiherhammer, DE

Inventeur

HANAUER, Tobias

92729 Weiherhammer, DE

MARK, Maximilian

95643 Tirschenreuth, DE

BAUERNFEIND, Michael

92720 Schwarzenbach, DE

RUHLAND, Karl

92536 Pfreimd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.