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Brevet européen · EP3793830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793830
Numéro de demande
EP19722637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41C 1/10 (2006.01)
G03F 7/105 (2006.01)
Priorité
EP 18172060 14.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062153 13.05.2019
Publication PCT
WO2019/219574 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 2 août 2023

    Titulaire

    Titulaire
    AGFA OFFSET BV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique → ECO3 BV, Septestraat 27, 2640 Mortsel, Belgique

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  4. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

ECO3 BV

Septestraat 27, 2640 Mortsel, BE

Inventeur

HEYLEN, Kristof

2640 Mortsel, BE

BILLIET, Thomas

2640 Mortsel, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.