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Brevet européen · EP3793883 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793883
Numéro de demande
EP19804590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62B 3/00 (2006.01)
B62B 3/06 (2006.01)
B65D 19/42 (2006.01)
Priorité
SE 1850568 15.05.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050441 15.05.2019
Publication PCT
WO2019/221662 21.11.2019
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Rindus Industri AB

Kyrkbyn 510, 280 23 Hästveda, SE

Inventeur

THORNSTRÖM, Ronny

283 91 Osby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.