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Brevet européen · EP3793893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793893
Numéro de demande
EP19728874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/66 (2006.01)
B63J 3/02 (2006.01)
B63H 5/08 (2006.01)
B63H 23/08 (2006.01)
B63H 23/12 (2006.01)
B63H 23/18 (2006.01)
B63H 23/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018111402 14.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/059205 11.04.2019
Publication PCT
WO2019/219305 21.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  2. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Schottel GmbH

Mainzer Strasse 99, 56322 Spay/Rhein, DE

Inventeur

SCHOLZ, Sascha

51503 Rösrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.