ZELLULÄRES GLASPRODUKT

Brevet européen · EP3793954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3793954
Numéro de demande
EP19724485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C03B 19/08 (2006.01)
C03C 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 18172855 17.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062527 15.05.2019
Publication PCT
WO2019/219769 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 17 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  3. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Pittsburgh Corning Europe NV

Albertkade 1, 3980 Tessenderlo, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VERLAAK, Stijn

3500 Hasselt, BE

AERTS, Barbara

3220 Kortrijk-Dutsel, BE

AERTS, Christophe

2491 Olmen (Balen), BE

PHILIPPE, Vicky

3940 Eksel, BE

CLAES, Gisèle

3580 Beringen, BE

LEMMENS, Damiaan

2550 Kontich, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.