LAIT DE CHAUX
Brevet européen · EP3793960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793960
- Numéro de demande
- EP19795579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C04B 2/06 (2006.01)C04B 28/10 (2006.01)C01F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805774 07.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080170 05.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/094607 14.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 11 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 11.11.2022
1 entrée antérieure
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
1450 CHASTRE, BE
6110 MONTIGNY LE TILLEUL, BE
1180 UCCLE, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.