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Brevet européen · EP3793989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3793989
- Numéro de demande
- EP19723796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 333/72 (2006.01)C07D 333/78 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)
- Priorité
- EP 18173069 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/062438 15.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219731 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BUCHSTALLER, Hans-Peter
64347 GRIESHEIM, DE
MATTHIAS, Leiendecker
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.