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Brevet européen · EP3794227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794227
- Numéro de demande
- EP19729488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F02M 47/02 (2006.01)F02M 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018113662 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064465 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/234007 12.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
KÖGEL, Verena
94496 Ortenburg, DE
SCHÖFBÄNKER, Norbert
4694 Ohlsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.