VERFAHREN, SYSTEME UND GERÄTE FÜR DIE KOMPRESSION, EXPANSION UND/ODER SPEICHERUNG EINES GASES

Brevet européen · EP3794238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794238
Numéro de demande
EP19729187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
2 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F15B 1/08 (2006.01)
F15B 21/14 (2006.01)
F01K 27/00 (2006.01)
F03B 13/00 (2006.01)
H02J 15/00 (2006.01)
F02C 6/16 (2006.01)
F04F 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 6092018 16.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062592 16.05.2019
Publication PCT
WO2019/219801 21.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  5. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.