COMPOSANT ARTICULÉ, ET SYSTÈME MÉCANIQUE COMPRENANT UN TEL COMPOSANT
Brevet européen · EP3794241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794241
- Numéro de demande
- EP19756420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/18 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856323 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051651 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/012092 16.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
PAVALLIER, Pierrick
42120 PERREUX, FR
PROST, Fabrice
42000 SAINT-ETIENNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.