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Brevet européen · EP3794242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794242
- Numéro de demande
- EP19728817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 43/02 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862673616 P 18.05.2018US 201916413923 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/032760 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/222563 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
PARKER, Glen, C.
Saint Peters, MO 63376, US
KOPSIE, Eric, M.
Bethalto, IL 62010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.