LED-LEUCHTE

Brevet européen · EP3794275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794275
Numéro de demande
EP19726106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 23/00 (2015.01)
Priorité
GB 201808092 18.05.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051360 17.05.2019
Publication PCT
WO2019/220132 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 26 nov. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Hubbell Limited, Cannon Place, 78 Cannon Street, London, Greater London EC4 6AF, Royaume-Uni → Hubbell Limited, Cannon Place, 78 Cannon Street, London EC4N 6AF, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Hubbell Limited

Cannon Place 78 Cannon Street, London EC4N 6AF, GB

Inventeur

MACPHERSON, John

Lanarkshire ML1 3AA, GB

TRUSWELL, Michael

Lanarkshire ML3 8TS, GB

CAMILLO, Paolo, Attanasio

Glasgow G71 7FB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.