DISPOSITIF DE DETECTION CAPACITIVE REDONDANTE PARALLELE

Brevet européen · EP3794327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794327
Numéro de demande
EP19706465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/14 (2006.01)
G01R 27/26 (2006.01)
G05B 9/03 (2006.01)
Priorité
FR 1854038 15.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/053694 14.02.2019
Publication PCT
WO2019/219248 21.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Fogale Nanotech

125 Rue de L'hostellerie Batiment A - Ville Active, 30900 Nimes, FR

Inventeur

ROZIERE, Didier

30900 Nîmes, FR

NEEL, Christian

30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.