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Brevet européen · EP3794413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794413
- Numéro de demande
- EP19724594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201807808 14.05.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051302 13.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/220085 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Briscombe, Mark, 214 Mill Lane, Widnes Halton, Cheshire WA8 3UW, Royaume-Uni → Briscombe, Mark, 15 Sycamore Drive, Lymm, Cheshire WA13 9AU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Briscombe, Mark, 214 Mill Lane, Widnes Halton, Cheshire WA8 3UW, Royaume-Uni → Briscombe, Mark, 15 Sycamore Drive, Lymm, Cheshire WA13 9AU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Briscombe, Mark
Lymm, Cheshire WA13 9AU, GB
Inventeur
Briscombe, Mark
Lymm, Cheshire WA13 9AU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.