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Brevet européen · EP3794419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794419
- Numéro de demande
- EP18762164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2018
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2018/000420 25.06.2018
- Publication PCT
- WO2020/005090 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
GOLOSHCHAPOV, Egor Sergeevich
St.Petersburg, 194356, RU
OZHIGIN, Artem Vladimirovich
St.Petersburg, 198264, RU
VINOGRADOV, Sergey Valeryevich
St.Petersburg, 190121, RU
TCYMBAL, Alexey Yurevich
St.Petersburg, 195298, RU
ZOBNIN, Sergey Sergeevich
St.Petersburg, 196158, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.