OPTIMIERTES SYSTEM ZUR DURCHFÜHRUNG EINER QUELLENCODEANALYSE

Brevet européen · EP3794441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794441
Numéro de demande
EP19766374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 8/41 (2018.01)
G06F 8/34 (2018.01)
G06F 8/74 (2018.01)
G06F 8/75 (2018.01)
Priorité
US 201816027072 03.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/039922 28.06.2019
Publication PCT
WO2020/009943 09.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

AGARWAL, Nilesh

Gurgaon 122001, IN

VERMA, Pranet

London, Greater London SE1 6BX, GB

AGARWAL, Piyush

Kolkata 700054, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.