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Brevet européen · EP3794576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794576
Numéro de demande
EP19725878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G09F 13/00 (2006.01)
G09F 13/04 (2006.01)
G09F 13/14 (2006.01)
Priorité
IT 201800005395 15.05.2018
Demande PCT
PCT/IT2019/050094 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/220472 21.11.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13/15, 40053 Valsamoggia, BO, IT

Inventeur

BEGHELLI, Gian Pietro

40053 MONTEVEGLIO-VALSAMOGGIA (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.