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Brevet européen · EP3794663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794663
Numéro de demande
EP20746660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
30 juil. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0563 (2010.01)
H01M 10/0568 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/74 (2006.01)
H01M 4/80 (2006.01)
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 10/0567 (2010.01)
Priorité
EP 19189435 31.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/071563 30.07.2020
Publication PCT
WO2021/019041 04.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  4. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

ZINCK, Laurent

67470 Mothern, FR

BORCK, Markus

70567 Stuttgart, DE

PSZOLLA, Christian

76669 Bad Schönborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.