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Brevet européen · EP3794664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3794664
Numéro de demande
EP20746662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0563 (2010.01)
H01M 10/0568 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/48 (2010.01)
H01M 4/505 (2010.01)
H01M 4/525 (2010.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/74 (2006.01)
H01M 4/80 (2006.01)
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 10/0567 (2010.01)
Priorité
EP 19189435 31.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/071566 30.07.2020
Publication PCT
WO2021/019043 04.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

RAPP, Manfred

76131 Karlsruhe, DE

ZINCK, Laurent

67470 Mothern, FR

URBANSKI, Anna

76646 Bruchsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.