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Brevet européen · EP3794664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794664
- Numéro de demande
- EP20746662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/0563 (2010.01)H01M 10/0568 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 4/587 (2010.01)H01M 4/485 (2010.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/48 (2010.01)H01M 4/505 (2010.01)H01M 4/525 (2010.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/74 (2006.01)H01M 4/80 (2006.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 10/0567 (2010.01)
- Priorité
- EP 19189435 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071566 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019043 04.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
RAPP, Manfred
76131 Karlsruhe, DE
ZINCK, Laurent
67470 Mothern, FR
URBANSKI, Anna
76646 Bruchsal, DE
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