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Brevet européen · EP3794689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794689
- Numéro de demande
- EP19722845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 43/042 (2006.01)B25B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111873 17.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061377 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/219407 21.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
FRENKEN, Egbert
52525 Heinsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.