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Brevet européen · EP3794944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794944
- Numéro de demande
- EP19803043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01M 21/04 (2006.01)A01N 25/32 (2006.01)A01N 37/18 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 47/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018094483 16.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/019014 14.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/221089 21.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
YAMADA, Shigeo
Makinohara-shi, Shizuoka 421-0412, JP
HAYAMA, Daisuke
Makinohara-shi, Shizuoka 421-0412, JP
IKEDA,Yoji
Makinohara-shi, Shizuoka 421-0412, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.