ELASTISCHE STÜTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3794946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3794946
- Numéro de demande
- EP19904189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22B 5/20 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)A22C 21/00 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)F16F 6/00 (2006.01)A22C 25/00 (2006.01)A22B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018241368 25.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047451 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137402 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
UMINO, Tatsuya
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.