ELEKTRONISCHE DAMPFINHALATOREN

Brevet européen · EP3795000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795000
Numéro de demande
EP20205553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
24 mars 2021
Délivré
22 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/465 (2020.01)
A24F 40/50 (2020.01)
Priorité
GB 201420045 11.11.2014
Divisionnaire de
EP17170076
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

GILL, Mark

Watford, Hertfordshire WD24 4JP, GB

BRVENIK, Lubos

038 54 Krpelany, SK

VANKO, Daniel

Watford, Hertfordshire WD24 4JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.