AROMAPATRONE

Brevet européen · EP3795016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795016
Numéro de demande
EP19804437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A24D 1/20 (2020.01)
A24D 3/04 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/017530 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/220904 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Future Technology Co., Ltd.

6504 Nodacho Kamimyo, Izumi-shi, Kagoshima 899-0501, JP

Inventeur

WATANABE, Ryuji

Tokyo 101-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.