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Brevet européen · EP3795077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795077
Numéro de demande
EP20197162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 5/346 (2021.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
US 201962903851 P 22.09.2019
US 202017016611 10.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam 2066717, IL

Inventeur

TSOREF, Liat

2066717 Yokneam, IL

AUERBACH, Shmuel

2066717 Yokneam, IL

AMIT, Matityahu

2066717 Yokneam, IL

AMOS, Yariv Avraham

2066717 Yokneam, IL

SHALGI, Avi

2066717 Yokneam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.