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Brevet européen · EP3795113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795113
Numéro de demande
EP20176224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
24 mars 2021
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH 10402016 12.08.2016
Divisionnaire de
EP17764904
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 16 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  3. 16 déc. 2025

    Transféré

    Titulaire
    maxon international ag, Brünigstrasse 220, 6072 Sachseln → Institut Straumann AG, Peter Merian-Weg 12, 4052 Basel
    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  4. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  5. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  6. 13 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  7. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

BUURLAGE, Thorsten

69517 Gorxheimertal, DE

ZIMMERMANN, Dirk

79350 Sexau, DE

KULLICK, Jochen

79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.