MEDIZINISCHE WÄGESYSTEME
Brevet européen · EP3795123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795123
- Numéro de demande
- EP20195034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 7/00 (2006.01)A61M 5/44 (2006.01)G05D 23/00 (2006.01)G05D 23/12 (2006.01)G05D 23/20 (2006.01)G01G 9/00 (2006.01)G01G 19/00 (2006.01)A61B 46/00 (2016.01)A61M 3/02 (2006.01)F24H 1/00 (2022.01)F24H 9/20 (2022.01)G01G 17/04 (2006.01)G01G 19/52 (2006.01)A61B 50/13 (2016.01)A61B 46/10 (2016.01)A61F 7/08 (2006.01)G01F 13/00 (2006.01)G01F 22/00 (2006.01)G01F 23/20 (2006.01)G01F 23/30 (2006.01)G01G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201662313249 P 25.03.2016
- Divisionnaire de
- EP17771304
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
RAWLINGS, David Richard
Cumming, GA 30041, US
CORRIGAN, Sean
Chicago, IL 60645, US
RICHMOND, David B.
Fairfax, VA 22033, US
DAVIS, David
Herndon, VA 20171, US
HENDRIX, Heidi Frances
Brookhaven, GA 30319, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.