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Brevet européen · EP3795208 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795208
Numéro de demande
EP20205686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2015
Publié
24 mars 2021
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/165 (2021.01)
A61M 60/211 (2021.01)
A61M 60/422 (2021.01)
A61M 60/825 (2021.01)
A61M 60/824 (2021.01)
A61M 60/221 (2021.01)
A61M 60/232 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 20 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2023

  6. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

ABOULHOSN, Walid

52074 Aachen, DE

SIESS, Thorsten

52074 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.