ÜBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3795220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795220
- Numéro de demande
- EP19802676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A63B 21/02 (2006.01)A63B 21/04 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201830717 U 18.05.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070331 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/220000 21.11.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
RUIZ ESQUÍROZ, Miguel
31110 Noain, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.