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Brevet européen · EP3795227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795227
Numéro de demande
EP20191091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/15 (2006.01)
B01D 29/92 (2006.01)
B01D 35/31 (2006.01)
Priorité
DE 102019006558 17.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

Hennes, Stefan

66540 Neunkirchen, DE

Fiedler, Sebastian

66583 Spiesen-Elversberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.