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Brevet européen · EP3795246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795246
- Numéro de demande
- EP19803702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01J 29/76 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/035 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018095467 17.05.2018JP 2018177792 21.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/019648 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/221266 21.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MORI, Takayuki
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.