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Brevet européen · EP3795258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795258
Numéro de demande
EP19198457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B04C 5/103 (2006.01)
B04C 5/181 (2006.01)
B04C 5/185 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B04C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

X'Pole Precision Tools Inc.

No. 530-1, Sec. 2 Guoling Road Zhongli District, Taoyuan City, TW

Inventeur

Chen, Bach Pangho

Claremont, CA California 91711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.