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Brevet européen · EP3795263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795263
Numéro de demande
EP19803183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2019
Publié
24 mars 2021
Délivré
4 oct. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/02 (2020.01)
B07C 5/36 (2006.01)
B07C 3/02 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
G06Q 10/08 (2023.01)
Priorité
CN 201810480980 18.05.2018
CN 201811419175 26.11.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/085231 30.04.2019
Publication PCT
WO2019/218877 21.11.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

LIU, Kai

Beijing 100102, CN

YU, Fandi

Beijing 100102, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.