MODIFIZIERTES HOLZ
Brevet européen · EP3795317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795317
- Numéro de demande
- EP19198145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B27K 3/15 (2006.01)C09K 21/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Georg-August-Universität Göttingen, Stiftung öffentlichen Rechts, Wilhelmsplatz 1, 37073 Göttingen, Allemagne, Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Georg-August-Universität Göttingen, Stiftung öffentlichen Rechts, Wilhelmsplatz 1, 37073 Göttingen, Allemagne, Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Georg-August-Universität Göttingen, Stiftung öffentlichen Rechts, Wilhelmsplatz 1, 37073 Göttingen, Allemagne, Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Georg-August-Universität Göttingen, Stiftung öffentlichen Rechts, Wilhelmsplatz 1, 37073 Göttingen, Allemagne, Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
1 entrée antérieure
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
37120 Bovenden, DE
37120 Göttingen, DE
71380 Oslon, FR
95820 Bruyères sur Oise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.