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Brevet européen · EP3795400 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795400
- Numéro de demande
- EP20196827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/29 (2024.01)B60K 6/20 (2007.10)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/26 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 20/11 (2016.01)B60W 20/12 (2016.01)B60W 20/40 (2016.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 30/18 (2012.01)
- Priorité
- JP 2019169488 18.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
OGAWA, Yuki
Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.