FLUGGERÄT UND ANTRIEBSEINHEIT

Brevet européen · EP3795469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795469
Numéro de demande
EP20197156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64U 50/23 (2023.01)
B64U 50/14 (2023.01)
B64U 50/19 (2023.01)
B64U 10/14 (2023.01)
B64U 10/16 (2023.01)
B64C 27/54 (2006.01)
Priorité
DE 102019125460 20.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KRD Luftfahrttechnik GmbH, Papenkamp 14, 21357 Bardowick, Allemagne → KRD Luftfahrttechnik GmbH, Langenkamp 26, 21357 Bardowick, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

KRD Luftfahrttechnik GmbH

Langenkamp 26, 21357 Bardowick, DE

Inventeur

Trautmann, Marc

29649 Wietzendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.