HERSTELLUNG EINER GETRÄNKEKAPSEL
Brevet européen · EP3795482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3795482
- Numéro de demande
- EP20197025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 24 mars 2021
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65B 29/02 (2006.01)B65B 7/16 (2006.01)B65B 57/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201913443 18.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 12 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 12.03.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Gort-Barten, Alex
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Gort-Barten, Leslie
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.