REACTEUR A LIT FIXE CATALYTIQUE INTEGRANT UN ELEMENT CHAUFFANT ELECTRIQUE, UNITE DE PRODUCTION D'HYDROGENE PAR VAPOREFORMAGE COMPRENANT UN TEL REACTEUR ET UN GENERATEUR DE VAPEUR ELECTRIQUE, PROCEDE DE FONCTIONNEMENT ASSOCIE

Brevet européen · EP3795537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3795537
Numéro de demande
EP20196875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
24 mars 2021
Délivré
12 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C01B 3/38 (2006.01)
C01B 3/50 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
B01J 8/06 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
B01J 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 1910310 19.09.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  5. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

BAURENS, Pierre

38054 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.